fbpx
Recherche effectuée : cession est requis, les résultats suivants ont été trouvés.

  • CONDITIONS GÉNÉRALES DE CESSION (CGC)

    constituer une renonciation de sa part à l'une quelconque des dispositions du présent contrat. Article 1 : Principes de cession La reproduction et la réédition des créations de l'auteur sont soumises à la perception de droits d'auteur selon la loi...

    https://www.franck-rondot.com/100-franck-rondot-com/contenue/190-conditions-generales-de-cession-cgc-photo.html
  • SAUVONS LA PHOTOGRAPHIE

    droits », les photographies à « 1 euro », les photographies signées « DR », la baisse générale des tarifs, les contrats de cession de droits ne respectant pas la loi, la remise en cause par les juges de la qualité originale des photographies, la...

    https://www.franck-rondot.com/blog-photographe/252-sauvons-la-photographie.html
  • Sauvons la photographie

    droits », les photographies à « 1 euro », les photographies signées « DR », la baisse générale des tarifs, les contrats de cession de droits ne respectant pas la loi, la remise en cause par les juges de la qualité originale des photographies, la...

    https://www.franck-rondot.com/actualites/169-sauvons-la-photographie.html
  • Présentation de mon travail

    vos demandes et vous donner une réponse rapide. Vous pouvez en suivant ce lien consulter mes conditions générales de cession (CGC) . Commande de tirage Les photos de ce site sont en vente, les commandes sont personnalisables et différentes options sont...

    https://www.franck-rondot.com/

Résultats 1 - 4 de 4
Les cookies nous permettent plus facilement de vous proposer des services. En utilisant nos services, vous nous autorisez à utiliser des cookies.